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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 10 juin 2002



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2002-0591Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 6 mai 2002 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2002-0444 en date du 4 février 2002 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0592Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 15 avril 2002 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2002-0444 en date du 4 février 2002 - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et urbanisme

   Date de publication
N° 2002-0593Caluire et Cuire - Grande rue de Saint Clair - Individualisation d'autorisation de programme - Financement d'études - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0594Bron, Décines Charpieu, Feyzin, La Mulatière, Meyzieu, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Solaize, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Lyon - Observatoires de la demande de logement social - Marchés 2003-2005 - Appel d'offres ouvert européen - Délibération - Annexe 
N° 2002-0595Architectes de secteur de la Communauté urbaine - Missions de conseil en architecture, urbanisme et paysage - Marchés à bons de commande - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0596Lyon 9° - Quartier du plateau de la Duchère - Démolition partielle de la Barre des 200 - Participation financière - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0597Oullins - Place Roger Salengro - Aménagement - Marchés de travaux - Appel d'offres ouvert pour les lots n° 1 à 4 - Convention à passer avec la Commune - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0598Saint Priest - Place Roger Salengro - Engagement des études et individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0599Solaize - Secteur de la rue du Repos - Requalification - Individualisation d'autorisation de programme (partielle) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0600Villeurbanne - Place Lazare Goujon - Engagement des études et individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0601Bron, Chassieu, Corbas, Jonage, Meyzieu, Mions, Saint Priest - Opah intercommunale "est" - Action d'accompagnement : opération vitrines à Saint Priest - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0602Lyon 3° - PAE Sisley Villon - Constat d'achèvement du programme des équipements publics et suppression du secteur de participation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0603Lyon 3°, Lyon 6° - Halle de Lyon - Relocalisation - Renouvellement urbain de l'îlot Lafayette Garibaldi Bonnel - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0604Lyon 8° - ZAC "Espace Transvaal" - Avenant n° 3 à la convention d'aménagement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0605Lyon 8° - ZAC "Ambroise Courtois" - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0606Lyon 9° - ZAC "du Quartier de l'Industrie" - Approbation du bilan prévisionnel modifié - Avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0607Lyon 9° - Rue Sergent Michel Berthet - Projet de réaménagement - Concours de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0608Lyon 3°, Lyon 7° - Fosse aux Ours - Parc de stationnement - Approbation du dossier de consultation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0609Marcy l'Etoile - Offre de concours de la société Aventis Pasteur pour des travaux de signalisation lumineuse - Délibération - (sans annexe) 

développement économique

   Date de publication
N° 2002-0610Site de la Doua - Animation technopolitaine - Avenant à la convention avec l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0611Convention annuelle avec l'association Alliance logistique région urbaine de Lyon - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0612Convention avec l'association Lyonix pour le développement des infrastructures de télécommunication sur le territoire de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0613Convention avec l'école du management de Lyon - Programme sur la valorisation de la recherche du 25 août 1999 - Avenant - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0614Convention pluriannuelle avec le pôle universitaire de Lyon (PUL) pour développer la valorisation de la recherche - Avenant pour l'année 2002 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0615Site de Gerland - Avenant à la convention avec l'école normale supérieure de Lyon - Délibération - (sans annexe) 

finances et institutions

   Date de publication
N° 2002-0616Compte de gestion 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0617Compte administratif 2001 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0618Compte administratif 2001 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0619Compte administratif 2001 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0620Compte administratif 2001 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0621Exercice 2002 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0622Récapitulatif des décisions modificatives, tous budgets, toutes sections - exercice 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0623Programmation pluriannuelle 2002-2007 - Modifications - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0624Répartition des crédits affectés à la formation des élus - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0625Remboursement anticipé et refinancement d'un emprunt à taux révisable - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0626Biennale 2002 de la danse - Fonds de concours versé à la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0627Lyon 9° - Indemnisation à l'amiable - Protocole d'accord passé avec la société Proménager - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0628Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Modification des statuts - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0629Prestations de maintenance des matériels informatiques et d'assistance technique aux utilisateurs - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0630Lyon 9° - ZAC "du Quartier de l'Industrie" (travaux primaires et foncier) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour les acquisitions foncières - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0642Application de la taxe professionnelle unique - Délibération - (sans annexe) 

proximité, ressources humaines et environnement

   Date de publication
N° 2002-0631Modification de l'emploi de directeur de la communication externe - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0632Créations, transformation d'emplois et revalorisation indiciaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0633Subvention complémentaire versée au Coparly - Avenant à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0634Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures de l'eau - Convention-cadre de recherche - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0635Travaux d'extension et d'aménagement des ouvrages et réseaux communautaires d'assainissement pour l'année 2003 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0636Travaux de reconnaissance de construction et de consolidation des galeries - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0637Travaux d'extension et d'aménagement des ouvrages et réseaux communautaires d'eau potable pour l'année 2003 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0638Mions - Toussieu - ZAC "du Bois Chevrier" - Raccordement aux réseaux d'eaux usées et d'eau potable de la Communauté urbaine - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0639Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Ruisseau du Ravin - Défense contre les inondations - Réalisation de deux bassins écrêteurs de crues et aménagements associés - Concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation du jury de concours - Modification de la délibération n° 2001-0329 du 5 novembre 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0640Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Rechapage de pneumatiques pour poids lourds - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2002-0641Entretien des bas-ports du domaine de l'Etat concédé à la Communauté urbaine - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)